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Au sens des articles 8.1 et 8.2 d'une règlement sur le bâtiment, le promoteur d’un flip immobilier sur rénovations est présumé être un entrepreneur général, puisqu’il propose à la vente ou un ouvrage de génie civil. Mais avez-vous réellement l’obligation de posséder cette licence par entreprendre un flip ? Selon l’article quatre-vingt-deux du Règlement concernant le plan de garantie des bâtiments résidentiels neufs, le certificat d’accréditation doit être affiché à un endroit efficacement en vue dans votre primaire établissement sur le Québec. Un promoteur immobilier est soumis aux mêmes obligations qu’un entrepreneur en développement lorsqu’il procède à la vente d’un construire résidentiel neuf enduit par le plan de garantie nécessaire administré par GCR.
Nonobstant les circonstances actuelles, toute s'efforcer devrait acquitter les frais de maintien de licence à la date d’échéance. Ces contemporain pourront être acquittés par le biais du service en ligne. La Loi concernant le bâtiment prévoit expressément que toute licence qui n’est pas renouvelée à s'ajuste le supplémentaire étroitement échéance sera annulée. Il existe un nombre de motifs par qui d'entre eux la RBQ pourrait résoudre de suspendre ou d’annuler une licence. Avoir utilisé les prestataires d'un salarié qui ne fait pas détenait pas de certificat de talent. Poursuivre l’exécution des contrats en cours, sauf s’il obtiendra l’autorisation d'une RBQ de les poursuivre.
Il est essentiel de comprendre qu’un répondant d’une licence RBQ devrait être actuel et impliqué dans l’entreprise. En premier lieu, même quand l’entreprise est familiale et que le père décède, le fils ne bénéficie malheureusement pas de façon routinière d'une licence d'une compagnie. Celui-ci aura un délai de cent vingt jours à s'en aller du décès de son père pour réussir les examens qualifiés menant à l’obtention de la licence. Si le fils ne réussit pas les examens, la licence sera automatiquement suspendue. Plusieurs pensent que la licence RBQ est transférable lorsqu’il y a décès du répondant ou départ d’un répondant actionnaire ou gestionnaire. Des acheteurs d’un des supplémentaire importants détaillants spécialisés en matelas au Québec se plaignent d’avoir payé pour un matelas 9 alors que c'est un matelas usagé qu’on leur a livré.
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Pour découvrir la licence requise, vous devrez découvrir les travaux que vous souhaitez effectuer. Afin de vous accompagner dans cette démarche, la RBQ place à votre disposition le Guide par déterminer la licence requise et l’index par phrases clés. La multiplicité d’intervenants et de partenaires exige de votre entrepreneur un gestion de haute qualité rigoureux en finir de défi, après que tous les compagnons aient réalisé les travaux. Pour supplémentaire d’information sur nos travaux, consultez les pages Rénovations intérieures, Rénovations extérieures, Rénovations de base, Coffrage et Pyrite.
Un entrepreneur ignorer de l’APCHQ permis une licence d'une RBQ, nécessaire à la réalisation d'une forte majorité des travaux de développement et de rénovation. Vous avez donc la confirmation qu’un organisme gouvernemental a attesté les connaissances de l’entrepreneur par la licence octroyée. S’assurer que le sous-traitant qui exécute des travaux possède non uniquement une licence, mais également les bonnes catégories et les bonnes sous-catégories par le travail fait.
